L’achat d’un logement sur plan vous intéresse ? Lorsque vous devenez propriétaire d’un bien en VEFA, vous devenez également copropriétaire de l’immeuble. Mais alors, qu’est-ce que ce rôle implique ? Comment l’organisation fonctionne-t-elle ? ASG Courtage vous en dit plus sur la copropriété dans l’immobilier neuf.

Le syndicat de copropriété dans le neuf

De manière générale, un constructeur livre les lots au fur et à mesure de l’avancement du chantier. Cela signifie que les futurs occupants s’installent progressivement dans l’immeuble. Puisque tous les habitants ne peuvent arriver en même temps, il faut alors désigner un syndicat de copropriété provisoire. À ce moment, cette responsabilité revient au promoteur.

Une fois nommé, le syndicat doit alors remplir un certain nombre de missions, comme la gestion de l’achèvement des travaux et de la livraison des parties communes. Il s’engage aussi à s’assurer que les finitions soient bien réalisées dans l’ensemble du bâtiment. Il doit également garantir la bonne gestion des éventuelles malfaçons et des potentiels défauts de conformité.

Son rôle ne s’arrête pas là. Tout au long de l’année, le syndic assure l’entretien des parties communes et se charge de la partie administrative de l’immeuble. Puis, au bout d’un an, il doit organiser une assemblée générale de copropriété. Lors de cette réunion, les copropriétaires auront la possibilité de désigner un nouveau syndic. S’ils le souhaitent, ils peuvent renouveler le mandat du premier syndic.

Bon à savoir : il est impératif de mentionner le nom du syndic de copropriété dans le contrat de VEFA (vente en l’état futur d’achèvement) ainsi que dans le règlement de copropriété.

La copropriété et les programmes livrés en différé

Certains programmes immobiliers sont livrés en plusieurs temps. En effet, il se peut que l’un des bâtiments puisse accueillir l’ensemble de ses occupants, tandis que les autres sont encore inhabitables. Dans ce cas, il convient quand même de désigner un syndic de copropriété et d’établir un règlement : il s’agit de lots transitoires.

Cela permet aux habitants des logements achevés de ne pas subir de carence. De plus, avec ce système, les copropriétaires dont l’appartement n’est pas encore achevé font partie du syndic, au même titre que les autres. Ils payent alors les charges et assistent aussi aux assemblées générales de copropriété, ce qui leur permet de participer à la vie de la copropriété et de s’exprimer.

Les obligations et les droits d’une copropriété dans l’immobilier neuf

Tous les ans, les copropriétaires se retrouvent lors de l’assemblée générale en vue de prendre des décisions pour améliorer la vie de la copropriété. Ce rassemblement annuel est obligatoire. Afin de préparer l’événement, le syndic convoque individuellement chaque copropriétaire et établit l’ordre du jour avant la réunion.

Au-delà de l’assemblée, chaque copropriétaire doit aussi respecter certaines règles. Ils doivent en effet payer des charges, définies en fonction de la quote-part de chacun (superficie du lot, exposition, étage…). Ces charges serviront notamment à :

• entretenir les parties communes,
• rémunérer le syndic,
• financer les travaux d’entretien,
• payer les assurances,
• etc.

Finalement, chaque copropriétaire dispose d’un usage exclusif d’une partie privative : habitation, parking et/ou cave. Ils jouissent également de l’intégralité des parties communes telles que l’ascenseur, les planchers, les escaliers, ou encore des espaces verts s’ils existent.

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